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Marques déposées par Fondation des Treilles
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www.les-treilles.com
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

www.les-treilles.com
Fondation des Treilles, Fondation RUP

Numéro de dépôt :
3882468
Date de dépôt :
16/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/12/2021
www.les-treilles.com de Fondation des Treilles

Présentation de la marque www.les-treilles.com

Déposée le 16 décembre 2011 par Fondation des Treilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « www.les-treilles.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est Fondation des Treilles, Fondation RUP domicilié(e) 90 rue de Varenne - 75007 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fondation des Treilles, Mme. Emmanuelle MOREL d'ARLEUX domicilié(e) Bibliothèque, 5781 Route de Draguignan, Chemin des Treilles - 83690 - TOURTOUR - France.

La marque www.les-treilles.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 16 29 30 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque www.les-treilles.com est expirée depuis le 16 décembre 2021.

Fondation des Treilles a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Centre Jean Schlumberger , FONDATION DES TREILLES , FONDATION DES TREILLES , (Marque figurative)


Fondation des Treilles, Fondation RUP - 90 rue de Varenne - 75007 - Paris - France


Fondation des Treilles, Mme. Emmanuelle MOREL d'ARLEUX - Bibliothèque, 5781 Route de Draguignan, Chemin des Treilles - 83690 - TOURTOUR - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Photographies ; clichés ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ;

Huiles et graisses comestibles ;

Miel, sirop de mélasse ;

Éducation ; formation ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.